SMABV Gard Rhodanien

Date

Lieu

Points à l’ordre du jour

Document

26/05/2011

Saze

01 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE- Conseil syndical- Installation des délégués du conseil général du GARD
02 FINANCES- Indemnité de conseil allouée au comptable
03 FINANCES- Décision modificative relative au compte d’imputation du capital de la dette
04 MARCHES PUBLICS- Exercice 2010- Communication de la liste des marchés signés par le syndicat
05 PERSONNEL- Adoption du document unique évaluant les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs6.
06 SYSTEME NIZON/GALET- Actions de réhabilitation- Diagnostic géomorphologique et paysager- Attribution du marché de maîtrise d’œuvre 
07 SYSTEME NIZON/GALET- Travaux de restauration de la végétation- Attribution du marché
08 SYSTEME DE LA CHARTREUSE- Etude de ressuyage de la plaine de l’abbaye- Attribution du marché 
09 SYSTEME DES ANCIENS ETANGS- Analyse qualité de l’eau du Malaven- Demande de subvention
10 SYSTEME NIZON/GALET
-       Plaquette d’information sur le programme pluriannuel d’entretien
-       Travaux de restauration de la végétation
Demande de subventions
11 COMMUNICATION- Lettre annuelle 2012- Demande de subventions

04/04/2011

Villeneuve-Lès-Avignon

01 FINANCES- Exercice 2010- Compte administratif 
02 FINANCES- Exercice 2010- Compte de gestion 03 FINANCES-  Exercice 2010- Affectation du résultat 
04 FINANCES-Exercice 2011- Budget primitif 
05 PERSONNEL- Poste de chargé de mission « risque inondation environnement »- Conditions de rémunération 
06 PERSONNEL- Grille des effectifs- Création de poste
07 PERSONNEL- Exercice 2011- Régime indemnitaire- Vote des enveloppes globales
08 TERRITOIRE SYNDICAL- Formalisation des retours d'expérience terrain des produits de la méthode AIGA- Convention de mise à disposition

27/01/2011

Pujaut

01 FINANCES- Adoption du cadre budgétaire et comptable M14
02 FINANCES- Comptabilité M14- Fixation des durées d'amortissement
03 FINANCES- Comptabilité M14- Fixation de la durée d'amortissement des biens de faible valeur 
04 FINANCES- Exercice 2011- Débat d'orientations budgétaires
05 PERSONNEL- Adoption du document unique évaluant les risques pour la santé et la sécurité des travailleurs
06 PERSONNEL- Assurances risques statutaires- Mission au CDG 30
07 PERSONNEL- Exercice 2011- Personnel technique- Adoption des plans d'actions et de financement- Demandes de subventions
08 ENTRETIEN DES OUVRAGES- Exercice 2011- Adoption du plan de financement et demande de subvention 
09 P.A.P.I. AMELIORATION DE LA CONNAISSANCE- Monographie historique- Adoption du plan de financement et  demandes de subventions 
10 SYSTEME DE LA CHARTREUSE- Etude de ressuyage de la roubine de la Chartreuse- Adoption du plan de financement et demandes de subventions
11 SYSTEME NIZON/GALET- Etude morphologique et paysagère- Maitrise d'œuvre pour réhabilitation- Adoption du plan de financement et demandes de subventions.
12 DIGUES DES ANCIENS ETANGS, DU NIZON ET BARRAGE DU PLANAS-Diagnostics de sureté et études de danger- Actualisation du contenu- Adoption du plan de financement et des taux de subventions

26/10/2010

Sauveterre

01 Finances - Exercice 2010- Décision modificative N°2
02 Personnel - C.D.G. 30- Convention de mise à disposition d'un « token » pour accès à l'ensemble des services web
03 Marchés publics - Guide de l'achat public- Actualisation
04 Digues des anciens étangs, du Nizon et barrage du Planas- Diagnostics de sureté et études de danger
05 Bassin versant Nizon Galet - Programme pluri annuel d'entretien et de restauration- Végétation- Déclaration d'intérêt général (D.I.G.)
06 Bassin versant Nizon Galet- Programme pluri-annuel d'entretien et de restauration- Protection des berges- Déclaration d'intérêt général (D.I.G.)
07 Bassin versant Nizon Galet - Programme pluri annuel d'entretien et de restauration- Protection des berges- Autorisation loi sur l’eau
08 Aménagements - Digue de la Levade- Attribution du marché des études topographiques
09 Zonages de risques inondation et étude de ressuyage- Communes de Montfaucon, Roquemaure et Sauveterre - Attribution du marché
10 Risque inondation - Repères de crues - Attribution du marché

19/02/2009

St Genies

00 Inventaire Marchés publics 2008
01 Compte Administratif 2008
02 Affectation résultats 2008
03 Bilan Acquisition cession immobilières 2008
04 Création poste chargé de mission PAPI
05 Régime Indemnitaire personnel
06 Demande de subvention personnel technique
07 Demande de subvention entretien 2009
08 Budget primitif 2009
09 Amériquette: Avenant N°1 marché SCV
10 Guide d'achats publics: modofication
11 Modification statuts
12 Site internet: Avenant N°1 marché Magnus

11/12/2008

01 DM N°3 2008
02 Ligne de trésorerie - DOB 2009
03 Grès, site internet, plaquettes: Demandes de subventions
04 Diagnostic Grès- site internet: attribution marché
05 Assurance: attribution marchés
06 Modification statuts : propositions
07 Questions diverses

24/09/2008

Laudun

01 DM N°2 2008
02 Ligne de trésorerie: consultation
03 Amériquette: avenant N°2 marché MO
04 modification statuts propositions
05 PAPI: présentation et validation

20/05/2008

St Genies

01 Compte de gestion 2007
02 Indemnité comptable 2008
03 DM N°1 2008
04 Modification statuts propositions
05 Chargé de mission prévention inondation environnement: création de poste
06 Régime indemnitaire adoption enveloppes globales
07 PAPI : présentation note de gouvernance

29/04/2008

Rochefort

01 Installation délégués
02 Election du Président
03 Election des Vice-présidents
04 Adoption réglement intérieur
05 Indemnités Président et Vice-présidents
06 Comité technique: désignation membres
07 CAO: élection membre
08 Approbation guide d'achat public
09 Amériquette: acquisitions foncières
10 Amériquette: Attribution marché, affermissement TC2 MO
11 Gestion de roubine et fossés: présentation projet d'étude

19/02/2008

00 Prévision des crues
01 Medecine du travail: convention
02 Technicien de rivière: missions et rémunération
03 4x4: attribution marché
04 Compte administratif 2007
05 Budget primitif 2008
06 Amériquette: Déclaration de projet
07 Amériquette: Acquisitions foncières
08 Amériquette: demande de subventions FSI
09 SDAH: validation phase 2
10 PAPI: engagement procédure